Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROTORHYDRAULIEN MP
M. PASBLANCQ Maurice

Numéro de dépôt :
4142649
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/12/2024
ROTORHYDRAULIEN MP de PASBLANCQ Maurice

Présentation de la marque ROTORHYDRAULIEN MP

Déposée le 17 décembre 2014 par monsieur PASBLANCQ Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROTORHYDRAULIEN MP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est monsieur PASBLANCQ Maurice domicilié(e) 73 rue Emile Grimaud, 97490 SAINTE CLOTILDE, LA REUNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO – WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque ROTORHYDRAULIEN MP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTORHYDRAULIEN MP arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.

PASBLANCQ Maurice a également déposé les autres marques suivantes : ROTOREOLIEN MP


M. PASBLANCQ Maurice - 73 rue Emile Grimaud, 97490 SAINTE CLOTILDE, LA REUNION - France


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO – WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Appareil [machine] pour la transformation de l'énergie cinétique d'un fluide en énergie mécanique.